Arrêté du 10 octobre 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences et plants de plantes potagères et maraîchères)

J.O. 276 du 29 novembre 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

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Arrêté du 10 octobre 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences et plants de plantes potagères et maraîchères)

NOR : AGRP0302160A

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,

Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants, modifié en dernier lieu par le décret no 2002-495 du 8 avril 2002 ;

Vu le décret no 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et modifiant le décret no 81-605 du 18 mai 1981 susvisé ;

Vu les arrêtés du 18 juillet 2001 et du 14 mai 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences et plants de plantes potagères et maraîchères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section plantes potagères et maraîchères),

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences et plants peuvent être soit certifiés en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlés en tant que « semences standard » (rubrique a), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

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n° 276 du 29/11/2003 page 20408 à 20411

Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique B), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

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n° 276 du 29/11/2003 page 20408 à 20411

Article 3

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2003, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences et plants peuvent être soit certifiés en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlés en tant que « semences standards » (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Aubergine déclarée hybride : Bonica, Epic.

Carotte déclarée hybride : Banjo, Bingo, Junior, Némo, Orféo, Tino.

Céleri : Lino, Summit.

Chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : Carla.

Chicorée frisée/Chicorée scarole : Allure, Natacha, Nuance, Solera.

Chou de Bruxelles déclaré hybride : Héraclès.

Chou-fleur déclaré hybride : Akita, Siria.

Concombre/cornichon : Vert long maraîcher.

Concombre/cornichon déclaré hybride : Carnaval.

Courgette : Ronice.

Courgette déclarée hybride : Tarmino.

Epinard : Junius.

Epinard déclaré hybride : Gamma, Parys.

Fenouil : Cristal.

Fraisier : Belle et bonne, Belrubi, Brighton, Cambridge favourite, Capitola, Deltomi, Douglas, Favette, Gérida, Gorella, Honeoye, Jewel, Onebor, Ostara, Pégasus, Seascape, Sengana, Séquoia, Talisman.

Haricot : Blason, Cupidon, Flaro, Garonel, Kilt, Marion, Rocbrun, Rudy, Salto.

Laitue : Ermosa, Kendo, Marsala, Névada.

Mâche : Gala, Jade, Topaze, Trophy.

Melon : Cristel.

Melon d'eau/pastèque : Sugar Baby.

Melon déclaré hybride : Atlas, Delta, Jador, Manta, Savor.

Navet de printemps/navet d'automne : Arcoat, Stanis.

Oignon : Bronzé d'Amposta, Furio, Jaune des Cévennes.

Oignon déclaré hybride : Carlos.

Persil : Alto.

Piment/poivron déclaré hybride : Acapulco, Agéna, Clovis, Figaro, Sirco.

Poireau : Nepal, Réal.

Pois : Bayard, Bruant, Credo, Denier, Modéna, Piano.

Radis : Flambo, Forro, Kiva, Pernot clair, Savour.

Radis déclaré hybride : Tinto.

Tomate : Far.

Tomate déclarée hybride : Buffalo, Estiva, Kéro, Laurélia, Manific, Manon, Ondina, Perfectpeel, Terra.

Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2003, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Aubergine déclarée hybride : Baluroi.

Céleri : A couper, D'Elne, Géant doré amélioré (et son [ses] synonyme[s] Grand Doré amélioré), Névé, Plein Blanc Lepage, Plein Blanc Pascal.

Cerfeuil : Commun (et son [ses] synonyme[s] Simple).

Chou frisé : Vert demi-nain.

Chou cabus déclaré hybride : Cabus de l'Ouest, Record, Tête de pierre (et son [ses] synonyme[s] Roi des précoces, Stonehead).

Chou de Bruxelles : Sanda.

Chou de Milan déclaré hybride : Savoy King (et son [ses] synonyme[s] Reglo, Roi des milans).

Chou-fleur : A.h. 46 (et son [ses] synonyme[s] Frankfurter Riesen, Géant de Frankfort), Armado, D'Aramon précoce, D'Aramon tardif, Eskimo, Etoile 23, Géant d'automne primus (et son [ses] synonyme[s] Primus), Merveille de toutes saisons (et son [ses] synonyme[s] Des quatre saisons), Pascalin premier, Pascalin second, Presto, Prince blanc, Tardif d'Angers.

Concombre/cornichon déclaré hybride : Ceto, Parigyno, Prestige.

Courgette : De Nice à fruit rond, Grise maraîchère hâtive (et son [ses] synonyme[s] Précoce maraîchère), Verte non coureuse des maraîchers (et son [ses] synonyme[s] Verte des Zenattas, Verte noire maraîchère), Verte non coureuse d'Italie (et son [ses] synonyme[s] Coucourzelle), Verte petite d'Alger (et son [ses] synonyme[s] Grey Zucchini, Grise d'Alger).

Courgette déclarée hybride : Abondance, Ambassador (et son [ses] synonyme[s] Altesse, Verte première), Emeraude, Greyzini (et son [ses] synonyme[s] Grise Tézierprime, Grisette de Provence, N.84, Première, Profusion), Storr's Green.

Epinard : Monstrueux de Viroflay.

Epinard déclaré hybride : Hybride Samos, Impérial (et son [ses] synonyme[s] N.282), Symphonie.

Fenouil : Géant mammouth perfection, Latina.

Fève : Aguadulce supersimonia à très longue cosse, De Séville à longue cosse, Tézieréméraude.

Haricot : Coco de Prague langue de feu.

Melon : Boule d'or (et son [ses] synonyme[s] Golden Perfection), Charentais, De Cavaillon espagnol à chair rose (et son [ses] synonyme[s] Espanel d'été), Doublon, Orlinabel, Petit Gris de Rennes, Vert olive d'hiver (et son [ses] synonyme[s] Espagnol d'hiver, Vert de Noël).

Melon d'eau/pastèque : A graine rouge à confire à chair verte, Charleston Gray.

Melon déclaré hybride : Védrantais (et son [ses] synonyme[s] Superprécoce du Roc).

Piment/poivron déclaré hybride : Estérel, Lamuyo.

Poireau : D'Elbeuf (et son [ses] synonyme[s] Monstrueux d'Elbeuf).

Tomate déclarée hybride : Fournaise, Montfavet 63-5, Olympe, Pyros.

Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences et plants peuvent être soit certifiés en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlés en tant que « semences standards » (rubrique a), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Artichaut : Castel (a).

Aubergine déclarée hybride : Barbara (a), Morena (a).

Betterave rouge déclarée hybride : Kouros (b).

Carotte déclarée hybride : Buror (b), Cador (b), Méteor (b), Pétra (b).

Chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : Caldo (b), Vénus (b).

Chicorée frisée/chicorée scarole : Elodie (a), Isadora (a), Lussan (a), Systel (a).

Chou brocoli : Calabrais (a) (et son [ses] synonyme[s] A jets verts calabrais, Vert calabrais).

Chou cabus : De Boston (a) (et son [ses] synonyme[s] De Brunswick).

Chou cabus déclaré hybride : Bouchon (a), Conquistador (a), Squire (a).

Chou de Milan déclaré hybride : Jockey (a), Messa (a), Prélude (a).

Chou-fleur déclaré hybride : Denez (a), Jaffrez (a), Kerjo (a), Thasca (a).

Concombre/cornichon déclaré hybride : Nebraska (a), Setman (a), Texas (a).

Courgette déclarée hybride : Austral (a), Carmina (a), Sahel (a).

Fenouil déclaré hybride : Névo (a).

Fraisier : Hapil (a), Polka (a).

Haricot : Ardinal (a), Aréna (a), Cadet (a), Callide (a), Canada (a), Canari (a), Candide (a), Carat (a), Carson (a), Casoar (a), Choisy (a), Clyde (a), Cosmos (a), Crocus (a), Dorabel (a), Duel (a), Echo (a), Florence (a), Fréor (a), Glory (a), Jeroen (a), Juvenal (a), Maxima (a), Mention (a), Méribel (a), Obélisque (a), Organdi (a), Orphée (a), Primabel (a), Provert (a), Ramses (a), Sifin (a), Verdi (a), Vernel (a), Vernor (a).

Laitue : Acapulco (a), Alegress (a), Alès (a), Angela (a), Baltimore (a), Banquise (a), Berbera (a), Bercie (a), Bogarde (a), Capri (a), Ciciolina (a), Coloria (a), Cormoran (a), Cortège (a), Demoiselle (a), Dorica (a), Eracles (a), Glenan (a), Herman (a), Ivress (a), Lutine (a), Melchior (a), Melies (a), Mikado (a), Muléta (a), Musette (a), Nacre (a), Otion (a), Pavane (a), Princess (a), Récife (a), Roadster (a), Romance (a), Rosita (a), Scanner (a), Soave (a), Solene (a), Tenor (a), Tortilla (a), Travolta (a).

Melon d'eau/pastèque déclaré hybride : Chelo (a).

Melon déclaré hybride : Aldo (a), Allegro (a), Camaro (a), Cassiopée (a), Caylus (a), Chango (a), Claris (a), Copernic (a), Coriolis (a), Deco (a), Enrico (a), Forum (a), Fosti (a), Golan (a), Harem (a), Orfeo (a), Salto (a), Sivan (a), Suavo (a), Tonic (a), Torero (a), Vendome (a).

Navet de printemps/navet d'automne : Bency (b).

Oignon : Constanza (b), Mador (b).

Oignon déclaré hybride : Biasto (b), Nadia (b).

Piment/poivron déclaré hybride : Kaster (a), Prador (a), Rino (a).

Poireau : Kong Richard (b), Vizir (b).

Pois : Club (a), Colin (a), Copernic (a), Fagot (a), Frisky (a), Romi (a).

Radis déclaré hybride : Brio (a), Serrida (a).

Tomate : Casaque rouge (a) (et son [ses] synonyme[s] Red Jacket), Mécline (a).

Tomate déclarée hybride : Absolut (a), Alison (a), Anastasia (a), Aubaine (a), Big Strike (a), Cabaret (a), Cameron (a), Caravan (a), Carmen (a), Carnaval (a), Charleston (a), Clotilde (a), Earlymat (a), Ema (a), Fidji (a), Fornax (a), Hamilton (a), Lissa (a), Madison (a), Miranda (a), Music (a), Naïs (a), Némastar (a), Neptune (a), Newton (a), Nursen (a), Odetta (a), Ofek (a), Osiris (a), Osnat (a), Prospector (a), Rosita (a), Sabrina (a), Sangria (a), Serenade (a), Sound (a), Stella (a), Taluka (a), Véla (a), Watson (a), Wilson (a), Yael (a).

Nota :

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2005.

(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2006.

Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Céleri : Plein Blanc doré Barbier (b).

Chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : Rouge de Trévise (b).

Chou cabus : Marché de Copenhague 3 (a).

Chou-fleur : Rex 22 (a).

Haricot : Mayon (a), Négrital, Phénomène (a).

Laitue : Blonde à couper améliorée (a), Chicon batavia (a).

Melon déclaré hybride : Bazille (a).

Navet de printemps/Navet d'automne : Jaune tankard (b) (et son [ses] synonymes[s] Rave géante d'Anjou à collet vert).

Piment/poivron déclaré hybride : Cadice (a), Gedeon (a).

Pois : Alderman (a) (et son [ses] synonyme[s] Amiral Dewey, Roi des halles).

Tomate déclarée hybride : Lucy (a), Montfavet 63-4 (a), Vemone (a).

Nota :

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2005.

(b) Ces variétés peuvent être commercialisés jusqu'au 31 décembre 2006.

Article 7

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique b (variétés dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards ») à la rubrique a (variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards ») du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés potagères désignées ci-après :

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n° 276 du 29/11/2003 page 20408 à 20411

Article 8

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 10 octobre 2003.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

des politiques économique et internationale :

L'ingénieure en chef du génie rural,

des eaux et des forêts,

M.-F. Cazalère